Station: [31] Douanes et fiscalité


M: L’Etat a compris très tôt qu’en taxant l’alcool, il pouvait rassembler des sommes considérables. C’est la ville de Dantzig, aujourd’hui polonaise mais jadis allemande, qui a été la première à lever un genre d’impôt sur l’alcool fort. Un édit en ce sens daté de 1422 montre qu’au début du 15e siècle, l’eau-de-vie commence à être abondamment utilisée à des fins récréatives, et non plus exclusivement comme remède universel.

F: Changement d’époque: nous voici au 20e siècle. En 1919, la République de Weimar proclame un monopole d’Etat sur l’alcool. Une nouvelle ordonnance qui fait d’une pierre deux coups: elle endigue la production clandestine de schnaps et apporte à l’Etat des rentrées fiscales supplémentaires. À cet effet, une administration spéciale est créée. Elle prélève l’alcool des distilleries allemandes, contrôle les importations venues de l’étranger et approvisionne l’industrie, qui en avait besoin pour la production de produits cosmétiques, médicinaux et de spiritueux. Le monopole sur l’alcool de l’Etat allemand était une première en Europe.

M: Dans les années 1970, la loi est abrogée sous sa version originale. Ses dispositions restent toutefois en vigueur pour les petites distilleries. Il faut attendre 2017 pour que le monopole sur l’alcool soit définitivement révoqué et supplanté par la loi et l’ordonnance relatives à la taxe sur les alcools.

 

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